Mentions légales

Ce site est réalisé et édité par Le Festival du film social –
1 rue du 11 novembre – 92120 Montrouge

Directeur de la publication : Alain Lopez

HEBERGEMENT
OVH : 2 Rue Kellermann
59100 Roubaix

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

BASES DE DONNÉES
Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, Le Festival du film social est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site. En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 01/07/98 précitée, il vous est interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant au site auquel vous accédez ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de partie qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normale.

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS (CNIL)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données n° 2016/679 et à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez des droits d’accès, de rectification, de suppression et à la portabilité de vos données, des droits de vous opposer au traitement de vos données ou de demander la limitation du traitement de vos données, ainsi que du droit de définir des directives relatives à la conservation, à la communication et à l’effacement de vos données après votre décès.

• Contact : la25eimagecom@gmail.com

MARQUES ET LOGOS, LIENS HYPERTEXTES
Toute utilisation quelle qu’elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l’autorisation du Festival du film social. De même, tous liens hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation préalable.

EXPLOITATION DES INFORMATIONS
Malgré le soin apporté au traitement des informations, Le Festival du film social décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur ce site. Le Festival du film social ne peut être tenu responsable de l’interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation.